L’auto entrepreneur est présumé être un travailleur indépendant mais il arrive qu’en pratique, la relation entre ce dernier et le donneur d’ordre soit requalifié par l’administration en contrat de travail lorsqu’elle relève un lien de subordination.

Si vous souhaitez vous engager auprès d’une personne déclarée en auto-entrepreneur, il est nécessaire de prendre en compte certains éléments, pour éviter tout litige (redressement URSSAF, requalification de la relation contractuelle en salariat à l’initiative de l’enseignant…) :

• L’intervenant se déclare en auto-entrepreneur à la demande d’un donneur d’ordre
• L’existence d’une relation salariale antérieure pour des fonctions identiques
• Un donneur d’ordre unique (1 seul client)
• Le respect d’horaires
• Le respect de consignes autres que celles strictement nécessaires aux exigences de sécurité du lieu de pratique
• Une facturation au nombre d’heures ou en jours
• Une absence ou limitation forte d’initiatives dans le déroulement du travail
• L’intégration à une équipe de travail salariée
• La fourniture du matériel ou des équipements par le donneur d’ordre (sauf équipements importants)

Dans les faits, l’auto-entrepreneur :

• Utilise son propre matériel
• Gère lui-même les inscriptions de ses élèves (choix de sa clientèle)
• Reçoit directement les honoraires de ses clients
• Fixe librement son emploi du temps
• Ne figure pas sur l’organigramme du club
• A plusieurs clients